Mentions Légales

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quelconque est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l'adresse contact@stop83.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

STOP 83 ne pourra en aucune circonstance être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.stop83.com est soumis au droit français. Sauf dispositions légales contraires, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Toulon.